Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois

COSL

Propriété du site

Le présent site est celui du Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois (COSL).

Le siège social du COSL :

Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois
3, roue d’Arlon, L – 8009 Luxembourg
RCL Luxembourg: F 1383

Tél : +352 48 80 48 – 200
Fax : +352 48 80 74
E-mail : cosl@cosl.lu

Hébergement su site

Le site www.teamletzebuerg.lu est hébergé par Luxembourg Online, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante: 3, Avenue de la Porte neuve, L – 2227 Luxembourg.

Généralités

Le COSL, met le plus grand soin dans la réalisation et la mise à jour de son site Internet ainsi que dans la rédaction et la vérification de son contenu.

Le COSL s’est efforcé et s’efforce de s’assurer de l’exactitude des informations disponibles sur le site. Il est important de rappeler que certaines informations disponibles sur le site proviennent de source extérieure. Les informations vous sont fournies telles quelles et elles ne font l’objet d’aucune garantie et d’aucune déclaration de quelque nature que ce soit.

Le COSL décline toute responsabilité expresse ou tacite concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou les délais de mise à jour des informations disponibles sur le site ou reliées à celui-ci au moyen de liens hypertexte.

Afin de faciliter la recherche d’informations des visiteurs du site, plusieurs pages contiennent des liens vers d’autres sites sur le contenu desquels le COSL n’exerce aucune autorité et ne peut par conséquent pas être tenu responsable de ce contenu.

Loi protection des données personnelles et libertés

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé. Conformément aux articles 26 et suivants de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés directement par courrier adressé au :
COSL – 3, roue d’Arlon, L – 8009 Luxembourg.

Propriété intellectuelle

Le contenu, l’information, les données et autres documents présentés sur le site du COSL ou offerts par l’intermédiaire de ce même site sont protégés par des droits d’auteur et d’autres formes de droits exclusifs. Sauf usage strictement privé, aucun élément du contenu de ce site ne peut être reproduit, copié, distribué, publié, transmis, traduit ou hébergé sur un autre site sans l’accord écrit préalable du COSL.

En toute hypothèse, une reproduction autorisée par le COSL devra porter la mention « Copyright COSL » ou toute celle qui serait alors spécifiée.

Toutes les marques, sites, sigles commerciaux et entreprises cités sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

En particulier, le symbole olympique (composé de cinq anneaux), la devise olympique « altius citus fortius », l’hymne et autres dénominations mentionnées dans la charte olympique, les images prises à l’occasion des Jeux Olympiques appartiennent au Comité International Olympique.

Il résulte de l’article 3 du règlement grand-ducal du 11 novembre 1986 concernant la protection des emblèmes et des insignes olympiques ainsi que de ceux des fédérations sportives que » sont protégés les emblèmes du Comité Olympique et Sportif Luxembourgeois approuvés par le Comité International Olympique ».

Sera punie d´une amende de 501 à 10.000 francs toute personne qui aurait fait usage d´un emblème au sens de l´article 3 dudit règlement ou d´une imitation

a) dans le but de faire croire, contrairement à la réalité, que son activité ou celle d´autrui est instituée, patronnée ou reconnue, en tout ou en partie, par le comité national olympique ou par ladite fédération;
b) à des fins commerciales, industrielles, professionnelles ou publicitaires sans l´autorisation préalable du COSL.

Dans ce cadre, le COSL pourra prendre toutes mesures appropriées au respect de ces dispositions.

Les photographies reproduites sur le site www.teamletzebuerg.lu ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l’accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées

Loi applicable

Les informations fournies sur ce site et la publication de ces informations sont soumises à la législation luxembourgeoise.

Mentions légales

En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales reprises sur cette page et marquez votre accord à leur encontre.